PELLETIER GERARD
ActivePELLETIER GERARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 1983 sous le numéro SIREN 331 210 310. Le siège social de l'entreprise se trouve 29 av du Plan de l'Eglise, 78960 Voisins-le-Bretonneux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0000Z.
Fiche d'identité de PELLETIER GERARD
INSEE- Dénomination
- PELLETIER GERARD
- SIREN
- 331 210 310
- SIRET (siège)
- 331 210 310 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR93331210310Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 331 210 310
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0000Z
- Date de création
- 01 octobre 1983
- Siège social
- 29 AV DU PLAN DE L'EGLISE, 78960, VOISINS-LE-BRETONNEUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PELLETIER GERARD
Activités des sièges sociaux
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Établissements de PELLETIER GERARD
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 78960 VOISINS-LE-BRETONNEUXSiègeFermé
331 210 310 00016 · ouvert le 01 octobre 1983 · NAF 7010Z
Conformité de PELLETIER GERARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELLETIER GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PELLETIER GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PELLETIER GERARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 1983
Questions fréquentes sur PELLETIER GERARD
Quel est le numéro SIREN de PELLETIER GERARD ?
Le numéro SIREN de PELLETIER GERARD est 331 210 310. Le SIRET de son siège social est 331 210 310 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93331210310.
Où se situe le siège social de PELLETIER GERARD ?
Le siège social de PELLETIER GERARD est situé 29 av du Plan de l'Eglise, 78960 Voisins-le-Bretonneux.
PELLETIER GERARD est-elle toujours en activité ?
Oui, PELLETIER GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PELLETIER GERARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PELLETIER GERARD.
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