PELLETIER GERARD

Active

Siren401 285 960Entrepreneur individuel14390 CABOURGCréée le 01 avril 1995

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

PELLETIER GERARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 1995 sous le numéro SIREN 401 285 960. Elle est domiciliée 33 av de la Mer, 14390 Cabourg. Elle est rattachée au code d'activité NAF 553A.

Fiche d'identité de PELLETIER GERARD

INSEE

Dénomination: PELLETIER GERARD
SIREN: 401 285 960
SIRET (siège): 401 285 960 00019
N° TVA intracommunautaire: FR10401285960Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 401 285 960
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 553A
Date de création: 01 avril 1995
Siège social: 33 AV DE LA MER, 14390, CABOURG
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de PELLETIER GERARD

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de PELLETIER GERARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PELLETIER GERARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PELLETIER GERARD

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

14390 CABOURGSiègeFermé
401 285 960 00019 · ouvert le 01 avril 1995 · NAF 553A

Documents juridiques de PELLETIER GERARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PELLETIER GERARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PELLETIER GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PELLETIER GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELLETIER GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PELLETIER GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PELLETIER GERARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 avril 1995

Questions fréquentes sur PELLETIER GERARD

Quel est le numéro SIREN de PELLETIER GERARD ?

Le numéro SIREN de PELLETIER GERARD est 401 285 960. Le SIRET de son siège social est 401 285 960 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10401285960.

Où se situe le siège social de PELLETIER GERARD ?

Le siège social de PELLETIER GERARD est situé 33 av de la Mer, 14390 Cabourg.