PELLETIER GERARD

Active

Siren418 079 794Entrepreneur individuel31100 TOULOUSECréée le 18 mars 1998

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 418 079 794, PELLETIER GERARD est un entrepreneur individuel créé le 18 mars 1998. Elle est domiciliée 7 Pl du Morvan Appt 91, 31100 Toulouse. Son activité principale relève du code NAF 8130Z.

Fiche d'identité de PELLETIER GERARD

INSEE

Dénomination: PELLETIER GERARD
SIREN: 418 079 794
SIRET (siège): 418 079 794 00016
N° TVA intracommunautaire: FR03418079794Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 418 079 794
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 12 février 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8130Z
Date de création: 18 mars 1998
Siège social: 7 PL DU MORVAN APPT 91, 31100, TOULOUSE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de PELLETIER GERARD

Services d'aménagement paysager

Finances de PELLETIER GERARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PELLETIER GERARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PELLETIER GERARD

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

31100 TOULOUSESiègeActif
418 079 794 00016 · ouvert le 18 mars 1998 · NAF 8130Z

Documents juridiques de PELLETIER GERARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PELLETIER GERARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PELLETIER GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PELLETIER GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELLETIER GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PELLETIER GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PELLETIER GERARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

12 février 2025création
Date d'effet : 18 mars 1998

Questions fréquentes sur PELLETIER GERARD

Quel est le numéro SIREN de PELLETIER GERARD ?

Le numéro SIREN de PELLETIER GERARD est 418 079 794. Le SIRET de son siège social est 418 079 794 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03418079794.

Où se situe le siège social de PELLETIER GERARD ?

Le siège social de PELLETIER GERARD est situé 7 Pl du Morvan Appt 91, 31100 Toulouse.