PELLETIER JACQUES

Active

Siren036 414 050Entrepreneur individuel06800 CAGNES-SUR-MERCréée le 01 janvier 1964

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 036 414 050, PELLETIER JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1964. Son siège social est situé Che du Val Fleuri, 06800 Cagnes-sur-Mer. L'entreprise déclare le code NAF 702C comme activité principale.

Fiche d'identité de PELLETIER JACQUES

INSEE

Dénomination: PELLETIER JACQUES
SIREN: 036 414 050
SIRET (siège): 036 414 050 00017
N° TVA intracommunautaire: FR83036414050Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 036 414 050
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 702C
Date de création: 01 janvier 1964
Siège social: CHE DU VAL FLEURI, 06800, CAGNES-SUR-MER
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de PELLETIER JACQUES

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de PELLETIER JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PELLETIER JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PELLETIER JACQUES

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

06800 CAGNES-SUR-MERSiègeFermé
036 414 050 00017 · ouvert le 01 janvier 1964 · NAF 702C

Documents juridiques de PELLETIER JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PELLETIER JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PELLETIER JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PELLETIER JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELLETIER JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PELLETIER JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PELLETIER JACQUES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1964

Questions fréquentes sur PELLETIER JACQUES

Quel est le numéro SIREN de PELLETIER JACQUES ?

Le numéro SIREN de PELLETIER JACQUES est 036 414 050. Le SIRET de son siège social est 036 414 050 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83036414050.

Où se situe le siège social de PELLETIER JACQUES ?

Le siège social de PELLETIER JACQUES est situé Che du Val Fleuri, 06800 Cagnes-sur-Mer.