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PELLETIER JEAN

Active
Siren311 011 845Entrepreneur individuel01000 BOURG-EN-BRESSECréée le 17 janvier 2018

1071D · Pâtisserie

Enregistré sous le numéro SIREN 311 011 845, PELLETIER JEAN est un entrepreneur individuel créé le 17 janvier 2018. Elle est domiciliée 7 Imp des Granges Bardes, 01000 Bourg-en-Bresse. Elle exerce une activité de pâtisserie (code NAF 1071D).

Fiche d'identité de PELLETIER JEAN

Dénomination
PELLETIER JEAN
SIREN
311 011 845
SIRET (siège)
311 011 845 00014
N° TVA intracommunautaire
FR16311011845Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 311 011 845
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1071D - Pâtisserie
Date de création
17 janvier 2018
Siège social
7 IMP DES GRANGES BARDES, 01000, BOURG-EN-BRESSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PELLETIER JEAN

Pâtisserie confiseries chocolats glaces boulangerie fabrication et vente non sédentaire sur foires et marches

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Établissements de PELLETIER JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01000 BOURG-EN-BRESSESiègeActif

    311 011 845 00014 · ouvert le 15 janvier 2018 · NAF 1071D

Conformité de PELLETIER JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELLETIER JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PELLETIER JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PELLETIER JEAN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-01-19 · Début d'activité : 2018-01-15

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  1. création

    Date d'effet : 17 janvier 2018

Questions fréquentes sur PELLETIER JEAN

Quel est le numéro SIREN de PELLETIER JEAN ?

Le numéro SIREN de PELLETIER JEAN est 311 011 845. Le SIRET de son siège social est 311 011 845 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16311011845.

Où se situe le siège social de PELLETIER JEAN ?

Le siège social de PELLETIER JEAN est situé 7 Imp des Granges Bardes, 01000 Bourg-en-Bresse.

PELLETIER JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, PELLETIER JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 janvier 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PELLETIER JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PELLETIER JEAN.