PELLETIER JEAN
Active1071D · Pâtisserie
Enregistré sous le numéro SIREN 311 011 845, PELLETIER JEAN est un entrepreneur individuel créé le 17 janvier 2018. Elle est domiciliée 7 Imp des Granges Bardes, 01000 Bourg-en-Bresse. Elle exerce une activité de pâtisserie (code NAF 1071D).
Fiche d'identité de PELLETIER JEAN
INSEE- Dénomination
- PELLETIER JEAN
- SIREN
- 311 011 845
- SIRET (siège)
- 311 011 845 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR16311011845Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 311 011 845
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1071D - Pâtisserie
- Date de création
- 17 janvier 2018
- Siège social
- 7 IMP DES GRANGES BARDES, 01000, BOURG-EN-BRESSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PELLETIER JEAN
Pâtisserie confiseries chocolats glaces boulangerie fabrication et vente non sédentaire sur foires et marches
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Établissements de PELLETIER JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01000 BOURG-EN-BRESSESiègeActif
311 011 845 00014 · ouvert le 15 janvier 2018 · NAF 1071D
Conformité de PELLETIER JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELLETIER JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PELLETIER JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PELLETIER JEAN
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 17 janvier 2018
Questions fréquentes sur PELLETIER JEAN
Quel est le numéro SIREN de PELLETIER JEAN ?
Le numéro SIREN de PELLETIER JEAN est 311 011 845. Le SIRET de son siège social est 311 011 845 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16311011845.
Où se situe le siège social de PELLETIER JEAN ?
Le siège social de PELLETIER JEAN est situé 7 Imp des Granges Bardes, 01000 Bourg-en-Bresse.
PELLETIER JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, PELLETIER JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 janvier 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PELLETIER JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PELLETIER JEAN.
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