PELLETIER JEAN
ActivePELLETIER JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1969 sous le numéro SIREN 769 101 908. Elle est domiciliée Ld la Bruyere, 01380 Bage-Dommartin. Son activité principale relève du code NAF 011A.
Fiche d'identité de PELLETIER JEAN
INSEE- Dénomination
- PELLETIER JEAN
- SIREN
- 769 101 908
- SIRET (siège)
- 769 101 908 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR07769101908Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 769 101 908
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011A
- Date de création
- 01 janvier 1969
- Siège social
- LD LA BRUYERE, 01380, BAGE-DOMMARTIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PELLETIER JEAN
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Établissements de PELLETIER JEAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 01380 BAGE-DOMMARTINSiègeFermé
769 101 908 00010 · ouvert le 01 janvier 1969 · NAF 011A
Conformité de PELLETIER JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELLETIER JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PELLETIER JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PELLETIER JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1969
Questions fréquentes sur PELLETIER JEAN
Quel est le numéro SIREN de PELLETIER JEAN ?
Le numéro SIREN de PELLETIER JEAN est 769 101 908. Le SIRET de son siège social est 769 101 908 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07769101908.
Où se situe le siège social de PELLETIER JEAN ?
Le siège social de PELLETIER JEAN est situé Ld la Bruyere, 01380 Bage-Dommartin.
PELLETIER JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, PELLETIER JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1969. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PELLETIER JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PELLETIER JEAN.
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