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PELLETIER JEAN

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Siren769 101 908Entrepreneur individuel01380 BAGE-DOMMARTINCréée le 01 janvier 1969

PELLETIER JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1969 sous le numéro SIREN 769 101 908. Elle est domiciliée Ld la Bruyere, 01380 Bage-Dommartin. Son activité principale relève du code NAF 011A.

Fiche d'identité de PELLETIER JEAN

Dénomination
PELLETIER JEAN
SIREN
769 101 908
SIRET (siège)
769 101 908 00010
N° TVA intracommunautaire
FR07769101908Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 769 101 908
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
01 janvier 1969
Siège social
LD LA BRUYERE, 01380, BAGE-DOMMARTIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PELLETIER JEAN

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Établissements de PELLETIER JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 01380 BAGE-DOMMARTINSiègeFermé

    769 101 908 00010 · ouvert le 01 janvier 1969 · NAF 011A

Conformité de PELLETIER JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELLETIER JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PELLETIER JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PELLETIER JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1969

Questions fréquentes sur PELLETIER JEAN

Quel est le numéro SIREN de PELLETIER JEAN ?

Le numéro SIREN de PELLETIER JEAN est 769 101 908. Le SIRET de son siège social est 769 101 908 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07769101908.

Où se situe le siège social de PELLETIER JEAN ?

Le siège social de PELLETIER JEAN est situé Ld la Bruyere, 01380 Bage-Dommartin.

PELLETIER JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, PELLETIER JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1969. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PELLETIER JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PELLETIER JEAN.