PELLETIER JEAN-JACQUES

Active

Siren413 596 172Entrepreneur individuel86200 ARCAYCréée le 01 novembre 1996

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

PELLETIER JEAN-JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er novembre 1996, identifié par le SIREN 413 596 172. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Bourg, 86200 Arcay. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de PELLETIER JEAN-JACQUES

INSEE

Dénomination: PELLETIER JEAN-JACQUES
SIREN: 413 596 172
SIRET (siège): 413 596 172 00010
N° TVA intracommunautaire: FR30413596172Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 413 596 172
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 20 janvier 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 01 novembre 1996
Siège social: LE BOURG, 86200, ARCAY
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de PELLETIER JEAN-JACQUES

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de PELLETIER JEAN-JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PELLETIER JEAN-JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PELLETIER JEAN-JACQUES

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

86200 ARCAYSiègeActif
413 596 172 00010 · ouvert le 01 novembre 1996 · NAF 6820B
86200 ARCAYFermé
413 596 172 00028 · ouvert le 01 mars 2011 · NAF 0111Z

Documents juridiques de PELLETIER JEAN-JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PELLETIER JEAN-JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PELLETIER JEAN-JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PELLETIER JEAN-JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELLETIER JEAN-JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PELLETIER JEAN-JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PELLETIER JEAN-JACQUES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

20 janvier 2025création
Date d'effet : 01 novembre 1996

Questions fréquentes sur PELLETIER JEAN-JACQUES

Quel est le numéro SIREN de PELLETIER JEAN-JACQUES ?

Le numéro SIREN de PELLETIER JEAN-JACQUES est 413 596 172. Le SIRET de son siège social est 413 596 172 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30413596172.

Où se situe le siège social de PELLETIER JEAN-JACQUES ?

Le siège social de PELLETIER JEAN-JACQUES est situé Le Bourg, 86200 Arcay.