PELLETIER MARCEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
PELLETIER MARCEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mai 1986 sous le numéro SIREN 409 810 892. Le siège social de l'entreprise se trouve à Change (21340). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.
Fiche d'identité de PELLETIER MARCEL
INSEE- Dénomination
- PELLETIER MARCEL
- SIREN
- 409 810 892
- SIRET (siège)
- 409 810 892 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR77409810892Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 810 892
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 01 mai 1986
- Siège social
- 21340, CHANGE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PELLETIER MARCEL
Culture de la vigne
Finances de PELLETIER MARCEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PELLETIER MARCEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PELLETIER MARCEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 21340 CHANGESiègeFermé
409 810 892 00011 · ouvert le 01 mai 1986 · NAF 0121Z
Documents juridiques de PELLETIER MARCEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PELLETIER MARCEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PELLETIER MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PELLETIER MARCEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELLETIER MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PELLETIER MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PELLETIER MARCEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mai 1986
Questions fréquentes sur PELLETIER MARCEL
Quel est le numéro SIREN de PELLETIER MARCEL ?
Le numéro SIREN de PELLETIER MARCEL est 409 810 892. Le SIRET de son siège social est 409 810 892 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77409810892.
Où se situe le siège social de PELLETIER MARCEL ?
Le siège social de PELLETIER MARCEL est situé 21340 Change.
PELLETIER MARCEL est-elle toujours en activité ?
Oui, PELLETIER MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PELLETIER MARCEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PELLETIER MARCEL.
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