PELLETIER MAURICE
Active0143Z · Élevage de chevaux et d'autres équidés
PELLETIER MAURICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1989 sous le numéro SIREN 412 294 019. Elle est domiciliée Les Denis, 71320 Saint-Eugene. Son activité principale est élevage de chevaux et d'autres équidés (code NAF 0143Z).
Fiche d'identité de PELLETIER MAURICE
INSEE- Dénomination
- PELLETIER MAURICE
- SIREN
- 412 294 019
- SIRET (siège)
- 412 294 019 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR52412294019Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 412 294 019
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0143Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
- Date de création
- 31 décembre 1989
- Siège social
- LES DENIS, 71320, SAINT-EUGENE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PELLETIER MAURICE
Élevage de chevaux et d'autres équidés
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Établissements de PELLETIER MAURICE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 71320 SAINT-EUGENESiègeFermé
412 294 019 00010 · ouvert le 31 décembre 1989 · NAF 0143Z
Conformité de PELLETIER MAURICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELLETIER MAURICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PELLETIER MAURICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PELLETIER MAURICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1989
Questions fréquentes sur PELLETIER MAURICE
Quel est le numéro SIREN de PELLETIER MAURICE ?
Le numéro SIREN de PELLETIER MAURICE est 412 294 019. Le SIRET de son siège social est 412 294 019 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52412294019.
Où se situe le siège social de PELLETIER MAURICE ?
Le siège social de PELLETIER MAURICE est situé Les Denis, 71320 Saint-Eugene.
PELLETIER MAURICE est-elle toujours en activité ?
Oui, PELLETIER MAURICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PELLETIER MAURICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PELLETIER MAURICE.
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