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PELLETIER MICHEL

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Siren301 148 979Entrepreneur individuel69530 BRIGNAISCréée le 01 mars 1988

9003B · Autre création artistique

PELLETIER MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 1988, identifié par le SIREN 301 148 979. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 rue Auguste Simondon, 69530 Brignais. Son activité principale est autre création artistique (code NAF 9003B).

Fiche d'identité de PELLETIER MICHEL

Dénomination
PELLETIER MICHEL
SIREN
301 148 979
SIRET (siège)
301 148 979 00034
N° TVA intracommunautaire
FR07301148979Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 301 148 979
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B - Autre création artistique
Date de création
01 mars 1988
Siège social
3 RUE AUGUSTE SIMONDON, 69530, BRIGNAIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PELLETIER MICHEL

Autre création artistique

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Établissements de PELLETIER MICHEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69530 BRIGNAISSiègeActif

    301 148 979 00034 · ouvert le 01 mars 1988 · NAF 9003B

  • 69530 BRIGNAISFermé

    301 148 979 00026 · NAF 672Z

Conformité de PELLETIER MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELLETIER MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PELLETIER MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PELLETIER MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 1988

Questions fréquentes sur PELLETIER MICHEL

Quel est le numéro SIREN de PELLETIER MICHEL ?

Le numéro SIREN de PELLETIER MICHEL est 301 148 979. Le SIRET de son siège social est 301 148 979 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07301148979.

Où se situe le siège social de PELLETIER MICHEL ?

Le siège social de PELLETIER MICHEL est situé 3 rue Auguste Simondon, 69530 Brignais.

PELLETIER MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, PELLETIER MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PELLETIER MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PELLETIER MICHEL.