PELLETIER MICHEL
Active9003B · Autre création artistique
PELLETIER MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 1988, identifié par le SIREN 301 148 979. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 rue Auguste Simondon, 69530 Brignais. Son activité principale est autre création artistique (code NAF 9003B).
Fiche d'identité de PELLETIER MICHEL
INSEE- Dénomination
- PELLETIER MICHEL
- SIREN
- 301 148 979
- SIRET (siège)
- 301 148 979 00034
- N° TVA intracommunautaire
- FR07301148979Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 301 148 979
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B - Autre création artistique
- Date de création
- 01 mars 1988
- Siège social
- 3 RUE AUGUSTE SIMONDON, 69530, BRIGNAIS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de PELLETIER MICHEL
Autre création artistique
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Établissements de PELLETIER MICHEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69530 BRIGNAISSiègeActif
301 148 979 00034 · ouvert le 01 mars 1988 · NAF 9003B
- 69530 BRIGNAISFermé
301 148 979 00026 · NAF 672Z
Conformité de PELLETIER MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELLETIER MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PELLETIER MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PELLETIER MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mars 1988
Questions fréquentes sur PELLETIER MICHEL
Quel est le numéro SIREN de PELLETIER MICHEL ?
Le numéro SIREN de PELLETIER MICHEL est 301 148 979. Le SIRET de son siège social est 301 148 979 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07301148979.
Où se situe le siège social de PELLETIER MICHEL ?
Le siège social de PELLETIER MICHEL est situé 3 rue Auguste Simondon, 69530 Brignais.
PELLETIER MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, PELLETIER MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PELLETIER MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PELLETIER MICHEL.
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