PELLETIER MICHEL
Active8621Z · Activité des médecins généralistes
PELLETIER MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er décembre 1980 sous le numéro SIREN 307 005 694. Le siège social de l'entreprise se trouve 18 rue Jacques de Molay, 21200 Beaune. Elle exerce une activité de activité des médecins généralistes (code NAF 8621Z).
Fiche d'identité de PELLETIER MICHEL
INSEE- Dénomination
- PELLETIER MICHEL
- SIREN
- 307 005 694
- SIRET (siège)
- 307 005 694 00046
- N° TVA intracommunautaire
- FR57307005694Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 307 005 694
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8621Z - Activité des médecins généralistes
- Date de création
- 01 décembre 1980
- Siège social
- 18 RUE JACQUES DE MOLAY, 21200, BEAUNE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de PELLETIER MICHEL
Activité des médecins généralistes
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Établissements de PELLETIER MICHEL
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- 21200 BEAUNESiègeActif
307 005 694 00046 · ouvert le 01 juillet 2017 · NAF 8621Z
- 29200 BRESTActif
307 005 694 00053 · ouvert le 20 novembre 2017 · NAF 6820A
- 21200 BEAUNEFermé
307 005 694 00038 · ouvert le 18 février 1989 · NAF 8621Z
Conformité de PELLETIER MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELLETIER MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PELLETIER MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PELLETIER MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 décembre 1980
Questions fréquentes sur PELLETIER MICHEL
Quel est le numéro SIREN de PELLETIER MICHEL ?
Le numéro SIREN de PELLETIER MICHEL est 307 005 694. Le SIRET de son siège social est 307 005 694 00046. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57307005694.
Où se situe le siège social de PELLETIER MICHEL ?
Le siège social de PELLETIER MICHEL est situé 18 rue Jacques de Molay, 21200 Beaune.
PELLETIER MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, PELLETIER MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PELLETIER MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PELLETIER MICHEL.
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