PELLETIER MICHEL
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
PELLETIER MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 décembre 2011, identifié par le SIREN 538 539 883. Son siège social est situé 112 rue du Dix Neuf Mars 1962, 71000 Macon. Elle exerce une activité de création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).
Fiche d'identité de PELLETIER MICHEL
INSEE- Dénomination
- PELLETIER MICHEL
- SIREN
- 538 539 883
- SIRET (siège)
- 538 539 883 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR77538539883Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 538 539 883
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 14 décembre 2011
- Siège social
- 112 RUE DU DIX NEUF MARS 1962, 71000, MACON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PELLETIER MICHEL
Création artistique relevant des arts plastiques
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Établissements de PELLETIER MICHEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71000 MACONSiègeActif
538 539 883 00016 · ouvert le 14 décembre 2011 · NAF 9003A
Conformité de PELLETIER MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELLETIER MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PELLETIER MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PELLETIER MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 décembre 2011
Questions fréquentes sur PELLETIER MICHEL
Quel est le numéro SIREN de PELLETIER MICHEL ?
Le numéro SIREN de PELLETIER MICHEL est 538 539 883. Le SIRET de son siège social est 538 539 883 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77538539883.
Où se situe le siège social de PELLETIER MICHEL ?
Le siège social de PELLETIER MICHEL est situé 112 rue du Dix Neuf Mars 1962, 71000 Macon.
PELLETIER MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, PELLETIER MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PELLETIER MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PELLETIER MICHEL.
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