PELLETIER MICHEL
ActivePELLETIER MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1985 sous le numéro SIREN 626 410 369. Le siège social de l'entreprise se trouve rue Louis Braille, 79200 Parthenay. Elle est rattachée au code d'activité NAF 702C.
Fiche d'identité de PELLETIER MICHEL
INSEE- Dénomination
- PELLETIER MICHEL
- SIREN
- 626 410 369
- SIRET (siège)
- 626 410 369 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR67626410369Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 626 410 369
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 702C
- Date de création
- 01 janvier 1985
- Siège social
- RUE LOUIS BRAILLE, 79200, PARTHENAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PELLETIER MICHEL
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Établissements de PELLETIER MICHEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 79200 PARTHENAYSiègeFermé
626 410 369 00021 · ouvert le 01 janvier 1985 · NAF 702C
Conformité de PELLETIER MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELLETIER MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PELLETIER MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PELLETIER MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1985
Marques déposées par PELLETIER MICHEL
INPIPELLETIER MICHEL est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeLES VINS DE LA BELLE FILLE
N° 1604074 · Déposée le 18 septembre 1987 · Marque verbale
Classe 33 · expirée le 18 septembre 2007
- Marque expiréeSODALI
N° 1395419 · Déposée le 24 octobre 1986 · Marque verbale
Classe 32 · expirée le 24 octobre 2006
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur PELLETIER MICHEL
Quel est le numéro SIREN de PELLETIER MICHEL ?
Le numéro SIREN de PELLETIER MICHEL est 626 410 369. Le SIRET de son siège social est 626 410 369 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67626410369.
Où se situe le siège social de PELLETIER MICHEL ?
Le siège social de PELLETIER MICHEL est situé rue Louis Braille, 79200 Parthenay.
PELLETIER MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, PELLETIER MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PELLETIER MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PELLETIER MICHEL.
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