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PELLETIER MICHEL

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Siren626 410 369Entrepreneur individuel79200 PARTHENAYCréée le 01 janvier 1985

PELLETIER MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1985 sous le numéro SIREN 626 410 369. Le siège social de l'entreprise se trouve rue Louis Braille, 79200 Parthenay. Elle est rattachée au code d'activité NAF 702C.

Fiche d'identité de PELLETIER MICHEL

Dénomination
PELLETIER MICHEL
SIREN
626 410 369
SIRET (siège)
626 410 369 00021
N° TVA intracommunautaire
FR67626410369Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 626 410 369
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702C
Date de création
01 janvier 1985
Siège social
RUE LOUIS BRAILLE, 79200, PARTHENAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PELLETIER MICHEL

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Établissements de PELLETIER MICHEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 79200 PARTHENAYSiègeFermé

    626 410 369 00021 · ouvert le 01 janvier 1985 · NAF 702C

Conformité de PELLETIER MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELLETIER MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PELLETIER MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PELLETIER MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1985

Marques déposées par PELLETIER MICHEL

PELLETIER MICHEL est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • LES VINS DE LA BELLE FILLE

    N° 1604074 · Déposée le 18 septembre 1987 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 18 septembre 2007

  • SODALI

    N° 1395419 · Déposée le 24 octobre 1986 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 32 · expirée le 24 octobre 2006

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur PELLETIER MICHEL

Quel est le numéro SIREN de PELLETIER MICHEL ?

Le numéro SIREN de PELLETIER MICHEL est 626 410 369. Le SIRET de son siège social est 626 410 369 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67626410369.

Où se situe le siège social de PELLETIER MICHEL ?

Le siège social de PELLETIER MICHEL est situé rue Louis Braille, 79200 Parthenay.

PELLETIER MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, PELLETIER MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PELLETIER MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PELLETIER MICHEL.