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PELLETIER MONIQUE

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Siren431 110 790Entrepreneur individuel21700 PREMEAUX-PRISSEYCréée le 01 avril 1991

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

PELLETIER MONIQUE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 1991, identifié par le SIREN 431 110 790. Le siège social de l'entreprise se trouve à Premeaux-Prissey (21700). Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de PELLETIER MONIQUE

Dénomination
PELLETIER MONIQUE
SIREN
431 110 790
SIRET (siège)
431 110 790 00018
N° TVA intracommunautaire
FR51431110790Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 110 790
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 avril 1991
Siège social
21700, PREMEAUX-PRISSEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PELLETIER MONIQUE

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de PELLETIER MONIQUE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21700 PREMEAUX-PRISSEYSiègeActif

    431 110 790 00018 · ouvert le 01 avril 1991 · NAF 6820B

Conformité de PELLETIER MONIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELLETIER MONIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PELLETIER MONIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PELLETIER MONIQUE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1991

Questions fréquentes sur PELLETIER MONIQUE

Quel est le numéro SIREN de PELLETIER MONIQUE ?

Le numéro SIREN de PELLETIER MONIQUE est 431 110 790. Le SIRET de son siège social est 431 110 790 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51431110790.

Où se situe le siège social de PELLETIER MONIQUE ?

Le siège social de PELLETIER MONIQUE est situé à Premeaux-Prissey (21700).

PELLETIER MONIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, PELLETIER MONIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PELLETIER MONIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PELLETIER MONIQUE.