PELLETIER NORBERT

Active

Siren534 022 017Entrepreneur individuel06240 BEAUSOLEILCréée le 26 juillet 2011

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

PELLETIER NORBERT est un entrepreneur individuel immatriculé le 26 juillet 2011 sous le numéro SIREN 534 022 017. Le siège social de l'entreprise se trouve 33 bd du General Leclerc le Forum, 06240 Beausoleil. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de PELLETIER NORBERT

INSEE

Dénomination: PELLETIER NORBERT
SIREN: 534 022 017
SIRET (siège): 534 022 017 00014
N° TVA intracommunautaire: FR95534022017Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 534 022 017
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 26 juillet 2011
Siège social: 33 BD DU GENERAL LECLERC LE FORUM, 06240, BEAUSOLEIL
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de PELLETIER NORBERT

Location de logements

Finances de PELLETIER NORBERT

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PELLETIER NORBERT

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PELLETIER NORBERT

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

06240 BEAUSOLEILSiègeActif
534 022 017 00014 · ouvert le 26 juillet 2011 · NAF 6820A

Documents juridiques de PELLETIER NORBERT

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PELLETIER NORBERT

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PELLETIER NORBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PELLETIER NORBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELLETIER NORBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PELLETIER NORBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PELLETIER NORBERT

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 26 juillet 2011

Questions fréquentes sur PELLETIER NORBERT

Quel est le numéro SIREN de PELLETIER NORBERT ?

Le numéro SIREN de PELLETIER NORBERT est 534 022 017. Le SIRET de son siège social est 534 022 017 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95534022017.

Où se situe le siège social de PELLETIER NORBERT ?

Le siège social de PELLETIER NORBERT est situé 33 bd du General Leclerc le Forum, 06240 Beausoleil.