PELLETIER PASCAL

Active

Siren443 767 215Entrepreneur individuel01310 MONTCETCréée le 01 juillet 2002

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

PELLETIER PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 2002 sous le numéro SIREN 443 767 215. Elle est domiciliée Les Virons, 01310 Montcet. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de PELLETIER PASCAL

INSEE

Dénomination: PELLETIER PASCAL
SIREN: 443 767 215
SIRET (siège): 443 767 215 00017
N° TVA intracommunautaire: FR34443767215Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 443 767 215
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 01 juillet 2002
Siège social: LES VIRONS, 01310, MONTCET
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de PELLETIER PASCAL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de PELLETIER PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PELLETIER PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PELLETIER PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

01310 MONTCETSiègeActif
443 767 215 00017 · ouvert le 01 juillet 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de PELLETIER PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PELLETIER PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PELLETIER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PELLETIER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELLETIER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PELLETIER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PELLETIER PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 juillet 2002

Questions fréquentes sur PELLETIER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de PELLETIER PASCAL ?

Le numéro SIREN de PELLETIER PASCAL est 443 767 215. Le SIRET de son siège social est 443 767 215 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34443767215.

Où se situe le siège social de PELLETIER PASCAL ?

Le siège social de PELLETIER PASCAL est situé Les Virons, 01310 Montcet.