PELLETIER PASCAL

Active

Siren798 201 034Entrepreneur individuel27180 AULNAY-SUR-ITONCréée le 09 janvier 2013

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

PELLETIER PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 janvier 2013, identifié par le SIREN 798 201 034. Le siège social de l'entreprise se trouve 25 B rue du Bocage Normand, 27180 Aulnay-sur-Iton. Son activité principale relève du code NAF 4799A.

Fiche d'identité de PELLETIER PASCAL

INSEE

Dénomination: PELLETIER PASCAL
SIREN: 798 201 034
SIRET (siège): 798 201 034 00013
N° TVA intracommunautaire: FR04798201034Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 798 201 034
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4799A
Date de création: 09 janvier 2013
Siège social: 25 B RUE DU BOCAGE NORMAND, 27180, AULNAY-SUR-ITON
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de PELLETIER PASCAL

Vente à domicile

Finances de PELLETIER PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PELLETIER PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PELLETIER PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

27180 AULNAY-SUR-ITONSiègeActif
798 201 034 00013 · ouvert le 09 janvier 2013 · NAF 4799A

Documents juridiques de PELLETIER PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PELLETIER PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PELLETIER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PELLETIER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELLETIER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PELLETIER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PELLETIER PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 09 janvier 2013

Questions fréquentes sur PELLETIER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de PELLETIER PASCAL ?

Le numéro SIREN de PELLETIER PASCAL est 798 201 034. Le SIRET de son siège social est 798 201 034 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04798201034.

Où se situe le siège social de PELLETIER PASCAL ?

Le siège social de PELLETIER PASCAL est situé 25 B rue du Bocage Normand, 27180 Aulnay-sur-Iton.