Pelletier Pascal
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 799 813 498, Pelletier Pascal est un entrepreneur individuel. Elle est domiciliée 29 RUE Saint-Pierre, 89700 Tonnerre. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.
Fiche d'identité de Pelletier Pascal
INSEE- Dénomination
- Pelletier Pascal
- SIREN
- 799 813 498
- SIRET (siège)
- 799 813 498 00034
- N° TVA intracommunautaire
- FR06799813498Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 799 813 498
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- -
- Siège social
- 29 RUE Saint-Pierre, 89700, Tonnerre
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de Pelletier Pascal
location d'un Studio rénové dans la résidence principale
Finances de Pelletier Pascal
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de Pelletier Pascal
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de Pelletier Pascal
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 89700 TonnerreSiègeActif
799 813 498 00034 · ouvert le 10 juin 2024 · NAF 6820A
Documents juridiques de Pelletier Pascal
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de Pelletier Pascal
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Pelletier Pascal. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de Pelletier Pascal
Aucune procédure collective n'a été publiée pour Pelletier Pascal. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de Pelletier Pascal n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de Pelletier Pascal
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur Pelletier Pascal
Quel est le numéro SIREN de Pelletier Pascal ?
Le numéro SIREN de Pelletier Pascal est 799 813 498. Le SIRET de son siège social est 799 813 498 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06799813498.
Où se situe le siège social de Pelletier Pascal ?
Le siège social de Pelletier Pascal est situé 29 RUE Saint-Pierre, 89700 Tonnerre.
Pelletier Pascal est-elle toujours en activité ?
Oui, Pelletier Pascal est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
Pelletier Pascal est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Pelletier Pascal.
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