PELLETIER PATRICK

Active

Siren310 330 741Entrepreneur individuel38600 FONTAINECréée le 02 janvier 1984

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 310 330 741, PELLETIER PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 2 janvier 1984. Elle est domiciliée 7 av du Vercors, 38600 Fontaine. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8553Z.

Fiche d'identité de PELLETIER PATRICK

INSEE

Dénomination: PELLETIER PATRICK
SIREN: 310 330 741
SIRET (siège): 310 330 741 00029
N° TVA intracommunautaire: FR09310330741Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 310 330 741
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8553Z
Date de création: 02 janvier 1984
Siège social: 7 AV DU VERCORS, 38600, FONTAINE
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de PELLETIER PATRICK

Enseignement de la conduite

Finances de PELLETIER PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PELLETIER PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PELLETIER PATRICK

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

38600 FONTAINESiègeActif
310 330 741 00029 · ouvert le 02 janvier 1984 · NAF 8553Z
38360 SASSENAGEFermé
310 330 741 00037 · ouvert le 23 février 1987 · NAF 8553Z

Documents juridiques de PELLETIER PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PELLETIER PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PELLETIER PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PELLETIER PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELLETIER PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PELLETIER PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PELLETIER PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 02 janvier 1984

Questions fréquentes sur PELLETIER PATRICK

Quel est le numéro SIREN de PELLETIER PATRICK ?

Le numéro SIREN de PELLETIER PATRICK est 310 330 741. Le SIRET de son siège social est 310 330 741 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09310330741.

Où se situe le siège social de PELLETIER PATRICK ?

Le siège social de PELLETIER PATRICK est situé 7 av du Vercors, 38600 Fontaine.