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PELLETIER PATRICK

Active
Siren519 438 402Entrepreneur individuel70100 CRESANCEYCréée le 21 décembre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 519 438 402, PELLETIER PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 21 décembre 2009. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue de la Fontaine, 70100 Cresancey. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de PELLETIER PATRICK

Dénomination
PELLETIER PATRICK
SIREN
519 438 402
SIRET (siège)
519 438 402 00033
N° TVA intracommunautaire
FR33519438402Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 519 438 402
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
21 décembre 2009
Siège social
1 RUE DE LA FONTAINE, 70100, CRESANCEY
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de PELLETIER PATRICK

Production d'électricité

Finances de PELLETIER PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PELLETIER PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PELLETIER PATRICK

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 70100 CRESANCEYSiègeActif

    519 438 402 00033 · ouvert le 29 août 2019 · NAF 3511Z

  • 70100 GRAYFermé

    519 438 402 00017 · ouvert le 21 décembre 2009 · NAF 6622Z

  • 70000 NAVENNEFermé

    519 438 402 00025 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 6622Z

Documents juridiques de PELLETIER PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PELLETIER PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PELLETIER PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PELLETIER PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELLETIER PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PELLETIER PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PELLETIER PATRICK

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-01-28 · Début d'activité : 2009-12-21

  1. création

    Date d'effet : 21 décembre 2009

Questions fréquentes sur PELLETIER PATRICK

Quel est le numéro SIREN de PELLETIER PATRICK ?

Le numéro SIREN de PELLETIER PATRICK est 519 438 402. Le SIRET de son siège social est 519 438 402 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33519438402.

Où se situe le siège social de PELLETIER PATRICK ?

Le siège social de PELLETIER PATRICK est situé 1 rue de la Fontaine, 70100 Cresancey.

PELLETIER PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, PELLETIER PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 décembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PELLETIER PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PELLETIER PATRICK.

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