PELLETIER PATRICK

Active

Siren981 980 295Entrepreneur individuel54200 FranchevilleCréée le 28 novembre 2023

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

PELLETIER PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 28 novembre 2023 sous le numéro SIREN 981 980 295. Son siège social est situé 14 RUE de la Chavée, 54200 Francheville. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de PELLETIER PATRICK

INSEE

Dénomination: PELLETIER PATRICK
SIREN: 981 980 295
SIRET (siège): 981 980 295 00019
N° TVA intracommunautaire: FR69981980295Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 981 980 295
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3511Z
Date de création: 28 novembre 2023
Siège social: 14 RUE de la Chavée, 54200, Francheville
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de PELLETIER PATRICK

PRODUCTEUR D'ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL

Finances de PELLETIER PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PELLETIER PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PELLETIER PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

54200 FranchevilleSiègeActif
981 980 295 00019 · ouvert le 26 juillet 2023 · NAF 3511Z

Documents juridiques de PELLETIER PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PELLETIER PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PELLETIER PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PELLETIER PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELLETIER PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PELLETIER PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PELLETIER PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

03 juillet 2024création
Date d'effet : 28 novembre 2023

Questions fréquentes sur PELLETIER PATRICK

Quel est le numéro SIREN de PELLETIER PATRICK ?

Le numéro SIREN de PELLETIER PATRICK est 981 980 295. Le SIRET de son siège social est 981 980 295 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69981980295.

Où se situe le siège social de PELLETIER PATRICK ?

Le siège social de PELLETIER PATRICK est situé 14 RUE de la Chavée, 54200 Francheville.