PELLETIER STEPHANE

Active

Siren790 764 963Entrepreneur individuel76770 MALAUNAYCréée le 01 février 2013

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 790 764 963, PELLETIER STEPHANE est un entrepreneur individuel créé le 1er février 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve 3301 rue du Coton la Cite Anglaise, 76770 Malaunay. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9329Z.

Fiche d'identité de PELLETIER STEPHANE

INSEE

Dénomination: PELLETIER STEPHANE
SIREN: 790 764 963
SIRET (siège): 790 764 963 00019
N° TVA intracommunautaire: FR45790764963Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 790 764 963
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9329Z
Date de création: 01 février 2013
Siège social: 3301 RUE DU COTON LA CITE ANGLAISE, 76770, MALAUNAY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de PELLETIER STEPHANE

Autres activités récréatives et de loisirs

Finances de PELLETIER STEPHANE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PELLETIER STEPHANE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PELLETIER STEPHANE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

76770 MALAUNAYSiègeActif
790 764 963 00019 · ouvert le 01 février 2013 · NAF 9329Z

Documents juridiques de PELLETIER STEPHANE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PELLETIER STEPHANE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PELLETIER STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PELLETIER STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELLETIER STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PELLETIER STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PELLETIER STEPHANE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 février 2013

Questions fréquentes sur PELLETIER STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de PELLETIER STEPHANE ?

Le numéro SIREN de PELLETIER STEPHANE est 790 764 963. Le SIRET de son siège social est 790 764 963 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45790764963.

Où se situe le siège social de PELLETIER STEPHANE ?

Le siège social de PELLETIER STEPHANE est situé 3301 rue du Coton la Cite Anglaise, 76770 Malaunay.