PELLETIER YVES
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 401 380 266, PELLETIER YVES est un entrepreneur individuel créé le 24 avril 1995. Son siège social est situé 9 av Mal Joffre, 77470 Trilport. Elle est rattachée au code d'activité NAF 554B.
Fiche d'identité de PELLETIER YVES
INSEE- Dénomination
- PELLETIER YVES
- SIREN
- 401 380 266
- SIRET (siège)
- 401 380 266 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR76401380266Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 401 380 266
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 554B
- Date de création
- 24 avril 1995
- Siège social
- 9 AV MAL JOFFRE, 77470, TRILPORT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PELLETIER YVES
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Établissements de PELLETIER YVES
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 77470 TRILPORTSiègeFermé
401 380 266 00015 · ouvert le 24 avril 1995 · NAF 554B
Conformité de PELLETIER YVES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELLETIER YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PELLETIER YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PELLETIER YVES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 24 avril 1995
Questions fréquentes sur PELLETIER YVES
Quel est le numéro SIREN de PELLETIER YVES ?
Le numéro SIREN de PELLETIER YVES est 401 380 266. Le SIRET de son siège social est 401 380 266 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76401380266.
Où se situe le siège social de PELLETIER YVES ?
Le siège social de PELLETIER YVES est situé 9 av Mal Joffre, 77470 Trilport.
PELLETIER YVES est-elle toujours en activité ?
Oui, PELLETIER YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 avril 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PELLETIER YVES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PELLETIER YVES.
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