CheckersProcédures

PELLETREAU PASCAL

Active
Siren403 363 856Entrepreneur individuel86470 BOIVRE-LA-VALLEECréée le 01 août 1995
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PELLETREAU PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er août 1995 sous le numéro SIREN 403 363 856. Son siège social est situé 1 Ld la Couiniere, 86470 Boivre-la-Vallee. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0149Z.

Fiche d'identité de PELLETREAU PASCAL

Dénomination
PELLETREAU PASCAL
SIREN
403 363 856
SIRET (siège)
403 363 856 00010
N° TVA intracommunautaire
FR90403363856Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 363 856
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
01 août 1995
Siège social
1 LD LA COUINIERE, 86470, BOIVRE-LA-VALLEE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PELLETREAU PASCAL

Élevage d'autres animaux

Finances de PELLETREAU PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PELLETREAU PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PELLETREAU PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 86470 BOIVRE-LA-VALLEESiègeActif

    403 363 856 00010 · ouvert le 01 août 1995 · NAF 0149Z

Documents juridiques de PELLETREAU PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PELLETREAU PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PELLETREAU PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PELLETREAU PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELLETREAU PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PELLETREAU PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PELLETREAU PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 1995

Questions fréquentes sur PELLETREAU PASCAL

Quel est le numéro SIREN de PELLETREAU PASCAL ?

Le numéro SIREN de PELLETREAU PASCAL est 403 363 856. Le SIRET de son siège social est 403 363 856 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90403363856.

Où se situe le siège social de PELLETREAU PASCAL ?

Le siège social de PELLETREAU PASCAL est situé 1 Ld la Couiniere, 86470 Boivre-la-Vallee.

PELLETREAU PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, PELLETREAU PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PELLETREAU PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PELLETREAU PASCAL.