PELLETRET NORBERT

Active

Siren430 618 801Entrepreneur individuel70100 ESSERTENNE-ET-CECEYCréée le 01 janvier 1976

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

PELLETRET NORBERT est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1976, identifié par le SIREN 430 618 801. Elle est domiciliée rue des Rachets, 70100 Essertenne-et-Cecey. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de PELLETRET NORBERT

INSEE

Dénomination: PELLETRET NORBERT
SIREN: 430 618 801
SIRET (siège): 430 618 801 00012
N° TVA intracommunautaire: FR36430618801Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 430 618 801
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0111Z
Date de création: 01 janvier 1976
Siège social: RUE DES RACHETS, 70100, ESSERTENNE-ET-CECEY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de PELLETRET NORBERT

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de PELLETRET NORBERT

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PELLETRET NORBERT

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PELLETRET NORBERT

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

70100 ESSERTENNE-ET-CECEYSiègeFermé
430 618 801 00012 · ouvert le 01 janvier 1976 · NAF 0111Z

Documents juridiques de PELLETRET NORBERT

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PELLETRET NORBERT

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PELLETRET NORBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PELLETRET NORBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELLETRET NORBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PELLETRET NORBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PELLETRET NORBERT

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1976

Questions fréquentes sur PELLETRET NORBERT

Quel est le numéro SIREN de PELLETRET NORBERT ?

Le numéro SIREN de PELLETRET NORBERT est 430 618 801. Le SIRET de son siège social est 430 618 801 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36430618801.

Où se situe le siège social de PELLETRET NORBERT ?

Le siège social de PELLETRET NORBERT est situé rue des Rachets, 70100 Essertenne-et-Cecey.