PELLICIER DAMIEN

Active

Siren795 179 845Entrepreneur individuel69330 JONSCréée le 24 septembre 2013

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

PELLICIER DAMIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 24 septembre 2013 sous le numéro SIREN 795 179 845. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 All des Tilleuls, 69330 Jons. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7112A.

Fiche d'identité de PELLICIER DAMIEN

INSEE

Dénomination: PELLICIER DAMIEN
SIREN: 795 179 845
SIRET (siège): 795 179 845 00016
N° TVA intracommunautaire: FR20795179845Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 795 179 845
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7112A
Date de création: 24 septembre 2013
Siège social: 8 ALL DES TILLEULS, 69330, JONS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de PELLICIER DAMIEN

Activité des géomètres

Finances de PELLICIER DAMIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PELLICIER DAMIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PELLICIER DAMIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

69330 JONSSiègeActif
795 179 845 00016 · ouvert le 24 septembre 2013 · NAF 7112A

Documents juridiques de PELLICIER DAMIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PELLICIER DAMIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PELLICIER DAMIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PELLICIER DAMIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELLICIER DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PELLICIER DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PELLICIER DAMIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 24 septembre 2013

Questions fréquentes sur PELLICIER DAMIEN

Quel est le numéro SIREN de PELLICIER DAMIEN ?

Le numéro SIREN de PELLICIER DAMIEN est 795 179 845. Le SIRET de son siège social est 795 179 845 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20795179845.

Où se situe le siège social de PELLICIER DAMIEN ?

Le siège social de PELLICIER DAMIEN est situé 8 All des Tilleuls, 69330 Jons.