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PELLIER

Active
Siren380 749 598Société civile17770 BRIZAMBOURGCréée le 30 janvier 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions140 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
639 k€
Effectif
Non publié

PELLIER est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 janvier 1991, identifiée par le SIREN 380 749 598. Son siège social est situé 1 rue de Chez Guillard, 17770 Brizambourg. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale. Elle est dirigée par JEAN-MICHEL PELLIER, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de PELLIER

Dénomination
PELLIER
SIREN
380 749 598
SIRET (siège)
380 749 598 00021
N° TVA intracommunautaire
FR86380749598Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 749 598
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
638 520 €
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
30 janvier 1991
Siège social
1 RUE DE CHEZ GUILLARD , 17770, BRIZAMBOURG
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PELLIER

exploitation de biens agricoles apportés par les associés, achetes ou pris a bail par elle ou mis a sa disposition par ses membres, et généralement toutes activités se rattachant directement ou indirectement a l'objet social et de nature a faciliter sa réalisation ainsi qué toutes activités mobilières ou immo- bilieres complémentaires et connexes a l'objet ci-dessus défini, tant qu'elles ne modifient pas le caractère agricole et civil de la société.

Finances de PELLIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PELLIER

LM

LOETITIA MIGNE

Autre

En poste depuis novembre 2017 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 novembre 2017

JP

JEAN-MICHEL PELLIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis novembre 2017 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 novembre 2017

DP

DIMITRI PELLIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis novembre 2017 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 novembre 2017

G

GUILLARD

Autre

En poste depuis novembre 2017 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 novembre 2017

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de PELLIER

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 17770 BRIZAMBOURGSiègeActif

    380 749 598 00021 · ouvert le 30 janvier 1991 · NAF 0121Z

  • 17770 BRIZAMBOURGFermé

    380 749 598 00013 · ouvert le 29 janvier 1991 · NAF 0121Z

Documents juridiques de PELLIER

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 novembre 2017

  • Acte

Dépôt du 14 août 2015

  • Acte

Dépôt du 02 février 2007

  • Acte

Dépôt du 11 juillet 2003

  • Acte

Dépôt du 04 novembre 1999

  • Acte

Comptes annuels de PELLIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PELLIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PELLIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELLIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

140 décisions de justice publiées en open data mentionnent PELLIER. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PELLIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PELLIER

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES

    Gérant Associé : PELLIER Jean-Michel modification le 14 Août 2015 ; Associé : MIGNE Loetitia en fonction le 14 Août 2015 ; Associé : GUILLARD en fonction le 14 Août 2015 ; Gérant Associé : PELLIER Dimitri en fonction le 23 Novembre 2017

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES

  1. création

    Date d'effet : 30 janvier 1991

Questions fréquentes sur PELLIER

Quel est le numéro SIREN de PELLIER ?

Le numéro SIREN de PELLIER est 380 749 598. Le SIRET de son siège social est 380 749 598 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86380749598.

Qui dirige PELLIER ?

PELLIER est dirigée par JEAN-MICHEL PELLIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de PELLIER ?

Le siège social de PELLIER est situé 1 rue de Chez Guillard, 17770 Brizambourg.

PELLIER est-elle toujours en activité ?

Oui, PELLIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PELLIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PELLIER.

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