PELLIER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 336 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 821 728 565, PELLIER est une société civile créée le 2 août 2016. Son siège social est situé 1 B av de Magalas, 34480 Pouzolles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z. Thomas PELLIER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de PELLIER
INSEE- Dénomination
- PELLIER
- SIREN
- 821 728 565
- SIRET (siège)
- 821 728 565 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR62821728565Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 821 728 565
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 336 000 €
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 02 août 2016
- Siège social
- 1 B AV DE MAGALAS, 34480, POUZOLLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PELLIER
Exercice d'activités correspondant à la maîtrise et à l'exploitation d'un cycle biologique de caractère végétal ou animal et constituant une ou plusieurs étapes nécessaires au déroulement de ce cycle
Finances de PELLIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PELLIER
INSEEBODACCDates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de PELLIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34480 POUZOLLESSiègeActif
821 728 565 00010 · ouvert le 01 juillet 2016 · NAF 0121Z
Documents juridiques de PELLIER
INPI4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de PELLIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PELLIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PELLIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELLIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
141 décisions de justice publiées en open data mentionnent PELLIER. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Cour d'appel, chambre 3-2
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Tribunal de commerce, chambre 8
Décision du 30 juillet 2026 · N° 2026RG05853
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Tribunal de commerce, chambre 8
Décision du 23 juillet 2026 · N° 2026RG08556
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Décision du 23 juillet 2026 · N° 26/02075
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Tribunal de commerce, pCL - Chambre du Conseil
Décision du 21 juillet 2026 · N° 2026P00190
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Tribunal de commerce, chambre 7
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Tribunal de commerce, chambre 07
Décision du 24 juin 2026 · N° 2026RG07030
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Tribunal de commerce, pCL - Chambre du Conseil
Décision du 23 juin 2026 · N° 2026L00381
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Tribunal de commerce, chambre 7
Décision du 17 juin 2026 · N° 2026RG06303
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Tribunal de commerce, pCL - Chambre du Conseil
Décision du 16 juin 2026 · N° 2026L00284
- Lire la décision sur courdecassation.frClôture pour insuffisance d'actif
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Tribunal de commerce, chambre 8
Décision du 28 mai 2026 · N° 2026RG06213
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Tribunal de commerce, pCL - Chambre du Conseil
Décision du 19 mai 2026 · N° 2026L00120
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Cour d'appel, chambre 3-2
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Cour d'appel, 2ème chambre section A
Décision du 19 septembre 2024 · N° 22/01057
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Décision du 19 septembre 2024 · N° 24/01506
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Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 20 juin 2024 · N° 23/02113
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Cour d'appel, chambre 1-3
Décision du 13 juin 2024 · N° 19/16831
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Cour d'appel, chambre 4-8b
Décision du 31 mai 2024 · N° 22/05591
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Cour d'appel, chambre 4-6
Décision du 31 mai 2024 · N° 20/09324
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, chambre 3-2
Décision du 30 mai 2024 · N° 23/02548
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-2
Décision du 30 mai 2024 · N° 19/10006
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Tribunal judiciaire, 6ème chambre 2ème section
Décision du 03 mai 2024 · N° 20/06176
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 28 février 2024 · N° 22-23.926
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Tribunal judiciaire, 9ème chambre 3ème section
Décision du 01 février 2024 · N° 22/04923
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 17 janvier 2024 · N° 22-11.833
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Cour d'appel, chambre 4-4
Décision du 19 octobre 2023 · N° 20/10203
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Cour d'appel, chambre 4-7
Décision du 12 mai 2023 · N° 21/04029
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Cour d'appel, 5ème chambre sociale PH
Décision du 07 mars 2023 · N° 20/00856
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, 1ère chambre civile A
Décision du 19 janvier 2023 · N° 18/04619
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Cour d'appel, chambre 3-4
Décision du 12 janvier 2023 · N° 22/00663
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Cour d'appel, chambre 4-4
Décision du 12 janvier 2023 · N° 19/15179
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Cour d'appel, chambre 1-2
Décision du 15 décembre 2022 · N° 21/15480
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Cour d'appel, chambre 4-5
Décision du 01 décembre 2022 · N° 19/07587
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Cour d'appel, chambre 1-4
Décision du 17 novembre 2022 · N° 21/08467
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Cour d'appel, chambre 4-4
Décision du 17 novembre 2022 · N° 19/10213
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Cour d'appel, chambre 3-2
Décision du 13 octobre 2022 · N° 21/00976
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Cour d'appel, 1ere Chambre
Décision du 11 octobre 2022 · N° 22/00791
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Cour d'appel, chambre 4-4
Décision du 06 octobre 2022 · N° 21/16937
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 5
Décision du 29 septembre 2022 · N° 21/16538
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Cour d'appel, chambre 1-5
Décision du 22 septembre 2022 · N° 19/10577
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Cour d'appel, chambre 3-2
Décision du 15 septembre 2022 · N° 21/16469
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Cour d'appel, chambre 3-2
Décision du 15 septembre 2022 · N° 21/10434
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Cour d'appel, chambre 4-4
Décision du 16 juin 2022 · N° 19/06243
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Cour d'appel, 1ère chambre civile B
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Cour d'appel, 8e Chambre A
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Décision du 12 avril 2018 · N° 17-17.590
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Décision du 20 avril 2017 · N° 15-19.382
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Décision du 08 février 2017 · N° 14-29.879
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Décision du 24 janvier 2017 · N° 15-23.044
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Cour d'appel, 1re Chambre C
Décision du 06 octobre 2016 · N° 16/05143
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 11
Décision du 03 juillet 2015 · N° 15/07127
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Cour d'appel, 11e Chambre A
Décision du 28 octobre 2014 · N° 12/15222
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Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 1
Décision du 01 février 2011 · N° 09/20765
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 17 mars 2005 · N° 03-20.148
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 09 juin 2004 · N° 02-20.292
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 02 juin 2004 · N° 02-18.130
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 19 novembre 2003 · N° 02-14.772
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 19 novembre 2003 · N° 02-14.771
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 18 mars 2003 · N° 00-20.041
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 mars 2003 · N° 00-45.855
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 11 décembre 2001 · N° 99-10.238
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 09 février 2000 · N° 98-16.017
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 18 octobre 1994 · N° 91-14.362
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 16 février 1994 · N° 90-45.867
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de PELLIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PELLIER
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Béziers
Gérant : PELLIER Thomas, Guy, Bastien, Pierre-marie
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-08-02 · Début d'activité : 2016-07-01
- création
Date d'effet : 02 août 2016
Questions fréquentes sur PELLIER
Quel est le numéro SIREN de PELLIER ?
Le numéro SIREN de PELLIER est 821 728 565. Le SIRET de son siège social est 821 728 565 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62821728565.
Qui dirige PELLIER ?
PELLIER est dirigée par Thomas PELLIER, gérant.
Où se situe le siège social de PELLIER ?
Le siège social de PELLIER est situé 1 B av de Magalas, 34480 Pouzolles.
PELLIER est-elle toujours en activité ?
Oui, PELLIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 août 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PELLIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PELLIER.
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