PELLIER FERNAND
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
PELLIER FERNAND est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1992 sous le numéro SIREN 391 587 706. Le siège social de l'entreprise se trouve Launay, 50140 Mortain-Bocage. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.
Fiche d'identité de PELLIER FERNAND
INSEE- Dénomination
- PELLIER FERNAND
- SIREN
- 391 587 706
- SIRET (siège)
- 391 587 706 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR10391587706Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 391 587 706
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 01 janvier 1992
- Siège social
- LAUNAY, 50140, MORTAIN-BOCAGE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PELLIER FERNAND
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de PELLIER FERNAND
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PELLIER FERNAND
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PELLIER FERNAND
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 50140 MORTAIN-BOCAGESiègeActif
391 587 706 00014 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 0111Z
Documents juridiques de PELLIER FERNAND
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PELLIER FERNAND
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PELLIER FERNAND. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PELLIER FERNAND
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELLIER FERNAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PELLIER FERNAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PELLIER FERNAND
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1992
Questions fréquentes sur PELLIER FERNAND
Quel est le numéro SIREN de PELLIER FERNAND ?
Le numéro SIREN de PELLIER FERNAND est 391 587 706. Le SIRET de son siège social est 391 587 706 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10391587706.
Où se situe le siège social de PELLIER FERNAND ?
Le siège social de PELLIER FERNAND est situé Launay, 50140 Mortain-Bocage.
PELLIER FERNAND est-elle toujours en activité ?
Oui, PELLIER FERNAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PELLIER FERNAND est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PELLIER FERNAND.
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