CheckersProcédures

PELLIER JACQUES

Active
Siren402 741 391Entrepreneur individuel26200 MONTELIMARCréée le 01 mars 1995
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PELLIER JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mars 1995 sous le numéro SIREN 402 741 391. Elle est domiciliée 26 Che de Pascal, 26200 Montelimar. L'entreprise déclare le code NAF 0119Z comme activité principale.

Fiche d'identité de PELLIER JACQUES

Dénomination
PELLIER JACQUES
SIREN
402 741 391
SIRET (siège)
402 741 391 00021
N° TVA intracommunautaire
FR42402741391Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 741 391
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0119Z
Date de création
01 mars 1995
Siège social
26 CHE DE PASCAL, 26200, MONTELIMAR
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PELLIER JACQUES

Autres cultures non permanentes

Finances de PELLIER JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PELLIER JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PELLIER JACQUES

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 26200 MONTELIMARSiègeActif

    402 741 391 00021 · ouvert le 01 janvier 2019 · NAF 0119Z

  • 26200 MONTELIMARActif

    402 741 391 00013 · ouvert le 01 mars 1995 · NAF 6820B

Documents juridiques de PELLIER JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PELLIER JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PELLIER JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PELLIER JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELLIER JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PELLIER JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PELLIER JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 1995

Questions fréquentes sur PELLIER JACQUES

Quel est le numéro SIREN de PELLIER JACQUES ?

Le numéro SIREN de PELLIER JACQUES est 402 741 391. Le SIRET de son siège social est 402 741 391 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42402741391.

Où se situe le siège social de PELLIER JACQUES ?

Le siège social de PELLIER JACQUES est situé 26 Che de Pascal, 26200 Montelimar.

PELLIER JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, PELLIER JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PELLIER JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PELLIER JACQUES.