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PELLIER MICHEL

Active
Siren303 870 760Entrepreneur individuelCréée le 16 mai 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PELLIER MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 16 mai 1994 sous le numéro SIREN 303 870 760.

Fiche d'identité de PELLIER MICHEL

Dénomination
PELLIER MICHEL
SIREN
303 870 760
N° TVA intracommunautaire
FR84303870760Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 303 870 760
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 11 juin 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Date de création
16 mai 1994
Établissements
0
Statut
Active

Finances de PELLIER MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PELLIER MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PELLIER MICHEL

Aucun établissement disponible.

Documents juridiques de PELLIER MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PELLIER MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PELLIER MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PELLIER MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELLIER MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PELLIER MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PELLIER MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 mai 1994

Questions fréquentes sur PELLIER MICHEL

Quel est le numéro SIREN de PELLIER MICHEL ?

Le numéro SIREN de PELLIER MICHEL est 303 870 760. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84303870760.

PELLIER MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, PELLIER MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mai 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PELLIER MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PELLIER MICHEL.