PELLIGAND BERNARD

Active

Siren839 067 915Entrepreneur individuel69270 FONTAINES-SUR-SAONECréée le 01 janvier 2018

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

PELLIGAND BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2018, identifié par le SIREN 839 067 915. Elle est domiciliée 36 quai Jean-Baptiste Simon, 69270 Fontaines-sur-Saone. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.

Fiche d'identité de PELLIGAND BERNARD

INSEE

Dénomination: PELLIGAND BERNARD
SIREN: 839 067 915
SIRET (siège): 839 067 915 00018
N° TVA intracommunautaire: FR19839067915Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 839 067 915
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9003A
Date de création: 01 janvier 2018
Siège social: 36 QUAI JEAN-BAPTISTE SIMON, 69270, FONTAINES-SUR-SAONE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de PELLIGAND BERNARD

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de PELLIGAND BERNARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PELLIGAND BERNARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PELLIGAND BERNARD

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

69270 FONTAINES-SUR-SAONESiègeActif
839 067 915 00018 · ouvert le 01 janvier 2018 · NAF 9003A

Documents juridiques de PELLIGAND BERNARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PELLIGAND BERNARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PELLIGAND BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PELLIGAND BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELLIGAND BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PELLIGAND BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PELLIGAND BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2018

Questions fréquentes sur PELLIGAND BERNARD

Quel est le numéro SIREN de PELLIGAND BERNARD ?

Le numéro SIREN de PELLIGAND BERNARD est 839 067 915. Le SIRET de son siège social est 839 067 915 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19839067915.

Où se situe le siège social de PELLIGAND BERNARD ?

Le siège social de PELLIGAND BERNARD est situé 36 quai Jean-Baptiste Simon, 69270 Fontaines-sur-Saone.