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PELLOUX DENIS

Active
Siren409 993 409Entrepreneur individuel74700 DOMANCYCréée le 31 décembre 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PELLOUX DENIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1993 sous le numéro SIREN 409 993 409. Son siège social est situé 266 Che des Econduits, 74700 Domancy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5610C.

Fiche d'identité de PELLOUX DENIS

Dénomination
PELLOUX DENIS
SIREN
409 993 409
SIRET (siège)
409 993 409 00013
N° TVA intracommunautaire
FR63409993409Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 993 409
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 avril 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5610C
Date de création
31 décembre 1993
Siège social
266 CHE DES ECONDUITS, 74700, DOMANCY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PELLOUX DENIS

Petite restauration d'alpage

Finances de PELLOUX DENIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PELLOUX DENIS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PELLOUX DENIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74700 DOMANCYSiègeActif

    409 993 409 00013 · ouvert le 01 avril 2025 · NAF 5610C

Documents juridiques de PELLOUX DENIS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PELLOUX DENIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PELLOUX DENIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PELLOUX DENIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELLOUX DENIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PELLOUX DENIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PELLOUX DENIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1993

Questions fréquentes sur PELLOUX DENIS

Quel est le numéro SIREN de PELLOUX DENIS ?

Le numéro SIREN de PELLOUX DENIS est 409 993 409. Le SIRET de son siège social est 409 993 409 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63409993409.

Où se situe le siège social de PELLOUX DENIS ?

Le siège social de PELLOUX DENIS est situé 266 Che des Econduits, 74700 Domancy.

PELLOUX DENIS est-elle toujours en activité ?

Oui, PELLOUX DENIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PELLOUX DENIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PELLOUX DENIS.

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