PELLOUX JEAN-PAUL
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
PELLOUX JEAN-PAUL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 1991 sous le numéro SIREN 431 095 439. Son siège social est situé Le Vernay, 74920 Combloux. PELLOUX JEAN-PAUL relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de PELLOUX JEAN-PAUL
INSEE- Dénomination
- PELLOUX JEAN-PAUL
- SIREN
- 431 095 439
- SIRET (siège)
- 431 095 439 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR73431095439Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 431 095 439
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 avril 1991
- Siège social
- LE VERNAY, 74920, COMBLOUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PELLOUX JEAN-PAUL
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de PELLOUX JEAN-PAUL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 74920 COMBLOUXSiègeFermé
431 095 439 00011 · ouvert le 01 avril 1991 · NAF 6820B
Conformité de PELLOUX JEAN-PAUL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELLOUX JEAN-PAUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PELLOUX JEAN-PAUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PELLOUX JEAN-PAUL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 1991
Questions fréquentes sur PELLOUX JEAN-PAUL
Quel est le numéro SIREN de PELLOUX JEAN-PAUL ?
Le numéro SIREN de PELLOUX JEAN-PAUL est 431 095 439. Le SIRET de son siège social est 431 095 439 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73431095439.
Où se situe le siège social de PELLOUX JEAN-PAUL ?
Le siège social de PELLOUX JEAN-PAUL est situé Le Vernay, 74920 Combloux.
PELLOUX JEAN-PAUL est-elle toujours en activité ?
Oui, PELLOUX JEAN-PAUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PELLOUX JEAN-PAUL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PELLOUX JEAN-PAUL.
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