PELLUARD Fabrice
Active9529Z · Réparation d'autres biens personnels et domestiques
Enregistré sous le numéro SIREN 938 242 989, PELLUARD Fabrice est un entrepreneur individuel créé le 6 décembre 2024. Elle est domiciliée 53 rue d'Amboise, 37300 Joué-lès-Tours. Son activité principale est réparation d'autres biens personnels et domestiques (code NAF 9529Z).
Fiche d'identité de PELLUARD Fabrice
INSEE- Dénomination
- PELLUARD Fabrice
- SIREN
- 938 242 989
- SIRET (siège)
- 938 242 989 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR51938242989Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 938 242 989
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 décembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9529Z - Réparation d'autres biens personnels et domestiques
- Date de création
- 06 décembre 2024
- Siège social
- 53 RUE D'AMBOISE, 37300, Joué-lès-Tours
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PELLUARD Fabrice
Réparation de cycles
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Établissements de PELLUARD Fabrice
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 37300 Joué-lès-ToursSiègeActif
938 242 989 00011 · ouvert le 30 novembre 2024 · NAF 9529Z
Documents juridiques de PELLUARD Fabrice
INPI2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de PELLUARD Fabrice
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELLUARD Fabrice. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PELLUARD Fabrice n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PELLUARD Fabrice
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 décembre 2024
Questions fréquentes sur PELLUARD Fabrice
Quel est le numéro SIREN de PELLUARD Fabrice ?
Le numéro SIREN de PELLUARD Fabrice est 938 242 989. Le SIRET de son siège social est 938 242 989 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51938242989.
Où se situe le siège social de PELLUARD Fabrice ?
Le siège social de PELLUARD Fabrice est situé 53 rue d'Amboise, 37300 Joué-lès-Tours.
PELLUARD Fabrice est-elle toujours en activité ?
Oui, PELLUARD Fabrice est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 décembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PELLUARD Fabrice est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PELLUARD Fabrice.
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