CheckersProcédures

PELLUARD PASCAL

Active
Siren800 871 832Entrepreneur individuel37310 DOLUS-LE-SECCréée le 01 avril 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PELLUARD PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 2014 sous le numéro SIREN 800 871 832. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 rue de la Grosse Pierre, 37310 Dolus-le-Sec. L'entreprise déclare le code NAF 9609Z comme activité principale.

Fiche d'identité de PELLUARD PASCAL

Dénomination
PELLUARD PASCAL
SIREN
800 871 832
SIRET (siège)
800 871 832 00013
N° TVA intracommunautaire
FR04800871832Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 800 871 832
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9609Z
Date de création
01 avril 2014
Siège social
15 RUE DE LA GROSSE PIERRE, 37310, DOLUS-LE-SEC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PELLUARD PASCAL

Autres services personnels n.c.a.

Finances de PELLUARD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PELLUARD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PELLUARD PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 37310 DOLUS-LE-SECSiègeActif

    800 871 832 00013 · ouvert le 01 avril 2014 · NAF 9609Z

Documents juridiques de PELLUARD PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PELLUARD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PELLUARD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PELLUARD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELLUARD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PELLUARD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PELLUARD PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2014

Questions fréquentes sur PELLUARD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de PELLUARD PASCAL ?

Le numéro SIREN de PELLUARD PASCAL est 800 871 832. Le SIRET de son siège social est 800 871 832 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04800871832.

Où se situe le siège social de PELLUARD PASCAL ?

Le siège social de PELLUARD PASCAL est situé 15 rue de la Grosse Pierre, 37310 Dolus-le-Sec.

PELLUARD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, PELLUARD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PELLUARD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PELLUARD PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises autres services personnels n.c.a.

Toutes les entreprises avec le code NAF 9609Z

Entreprises à Dolus-le-Sec

Toutes les entreprises à Dolus-le-Sec