PELLUET PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
PELLUET PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1991, identifié par le SIREN 389 920 950. Elle est domiciliée La Coerie, 50150 Beauficel. Son activité principale relève du code NAF 0113Z.
Fiche d'identité de PELLUET PATRICK
INSEE- Dénomination
- PELLUET PATRICK
- SIREN
- 389 920 950
- SIRET (siège)
- 389 920 950 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR92389920950Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 389 920 950
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0113Z
- Date de création
- 01 janvier 1991
- Siège social
- LA COERIE, 50150, BEAUFICEL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PELLUET PATRICK
Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Finances de PELLUET PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PELLUET PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PELLUET PATRICK
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 50150 BEAUFICELSiègeActif
389 920 950 00018 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 0113Z
Documents juridiques de PELLUET PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PELLUET PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PELLUET PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PELLUET PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELLUET PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PELLUET PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PELLUET PATRICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1991
Questions fréquentes sur PELLUET PATRICK
Quel est le numéro SIREN de PELLUET PATRICK ?
Le numéro SIREN de PELLUET PATRICK est 389 920 950. Le SIRET de son siège social est 389 920 950 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92389920950.
Où se situe le siège social de PELLUET PATRICK ?
Le siège social de PELLUET PATRICK est situé La Coerie, 50150 Beauficel.
PELLUET PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, PELLUET PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PELLUET PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PELLUET PATRICK.
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