PELLY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
PELLY est une SCI immatriculée le 17 juillet 2013 sous le numéro SIREN 794 321 869. Le siège social de l'entreprise se trouve 104 AV DU MONT ALBAN Le Belsole II C/O M TOSCANO, 06300 Nice. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par XAVIER TOSCANO en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de PELLY
INSEE- Dénomination
- PELLY
- SIREN
- 794 321 869
- SIRET (siège)
- 794 321 869 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR84794321869Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 794 321 869
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 17 juillet 2013
- Siège social
- 104 AV DU MONT ALBAN Le Belsole II C/O M TOSCANO, 06300, NICE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PELLY
Acquisition, propriété, administration , exploitation , location et mise à disposition notamment à l'ensemble ou à certains des associés de tous immeubles bâtis ou non bâtis , toutes opérations financières , mobilières ou immobilières s'y rattachant obtention de tous emprunts.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de PELLY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PELLY
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (17 juillet 2013) · 13 ans
Établissements de PELLY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06300 NICESiègeActif
794 321 869 00016 · ouvert le 03 juillet 2013 · NAF 6820A
Documents juridiques de PELLY
INPIComptes annuels de PELLY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PELLY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PELLY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELLY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent PELLY. Elles s'échelonnent de 2000 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-5
Décision du 15 mai 2025 · N° 2025017967
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 19 décembre 2000 · N° 97-22.487
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de PELLY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PELLY
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-07-03
- création
Date d'effet : 17 juillet 2013
Questions fréquentes sur PELLY
Quel est le numéro SIREN de PELLY ?
Le numéro SIREN de PELLY est 794 321 869. Le SIRET de son siège social est 794 321 869 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84794321869.
Qui dirige PELLY ?
PELLY est dirigée par XAVIER TOSCANO, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de PELLY ?
Le siège social de PELLY est situé 104 AV DU MONT ALBAN Le Belsole II C/O M TOSCANO, 06300 Nice.
PELLY est-elle toujours en activité ?
Oui, PELLY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juillet 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PELLY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PELLY.
Entreprises similaires
Même activité à Nice