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PELMARD José

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Siren344 763 255Entrepreneur individuel88600 Girecourt-sur-DurbionCréée le 18 mars 2025

4333Z · Travaux de revêtement des sols et des murs

Documents

PELMARD José est un entrepreneur individuel immatriculé le 18 mars 2025 sous le numéro SIREN 344 763 255. Son siège social est situé 6 RTE d'Epinal, 88600 Girecourt-sur-Durbion. Son activité principale est travaux de revêtement des sols et des murs (code NAF 4333Z).

Fiche d'identité de PELMARD José

Dénomination
PELMARD José
SIREN
344 763 255
SIRET (siège)
344 763 255 00066
N° TVA intracommunautaire
FR20344763255Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 344 763 255
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 mars 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4333Z - Travaux de revêtement des sols et des murs
Date de création
18 mars 2025
Siège social
6 RTE d'Epinal, 88600, Girecourt-sur-Durbion
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de PELMARD José

Travaux de revêtements des murs

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Établissements de PELMARD José

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88600 Girecourt-sur-DurbionSiègeActif

    344 763 255 00066 · ouvert le 17 mars 2025 · NAF 4333Z

Documents juridiques de PELMARD José

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 mars 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 16 mars 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 26 novembre 2015

  • Acte

Conformité de PELMARD José

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour PELMARD José. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 03 mai 2017 pour insuffisance d'actif.

1 jugement ou avis publié

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 03 mai 2017 · publié le 26 mai 2017 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MULHOUSE

Jugement prononçant la clôture de la procédure pour insuffisance d'actif ; RG n° : 16/00606

Aucune mention de PELMARD José n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PELMARD José

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-03-18 · Début d'activité : 2025-03-17

  2. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MULHOUSE

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2017-05-03 · Jugement prononçant la clôture de la procédure pour insuffisance d'actif ; RG n° : 16/00606

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-11-26 · Début d'activité : 2015-12-01

  1. création

    Date d'effet : 18 mars 2025

Questions fréquentes sur PELMARD José

Quel est le numéro SIREN de PELMARD José ?

Le numéro SIREN de PELMARD José est 344 763 255. Le SIRET de son siège social est 344 763 255 00066. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20344763255.

Où se situe le siège social de PELMARD José ?

Le siège social de PELMARD José est situé 6 RTE d'Epinal, 88600 Girecourt-sur-Durbion.

PELMARD José est-elle toujours en activité ?

Oui, PELMARD José est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mars 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PELMARD José est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. PELMARD José a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 3 mai 2017 pour insuffisance d'actif.