PELOILLE PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
PELOILLE PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1990 sous le numéro SIREN 414 387 688. Le siège social de l'entreprise se trouve Qua le Clos du Roux, 83570 Carces. Son activité principale relève du code NAF 0126Z.
Fiche d'identité de PELOILLE PATRICK
INSEE- Dénomination
- PELOILLE PATRICK
- SIREN
- 414 387 688
- SIRET (siège)
- 414 387 688 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR18414387688Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 414 387 688
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0126Z
- Date de création
- 01 janvier 1990
- Siège social
- QUA LE CLOS DU ROUX, 83570, CARCES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de PELOILLE PATRICK
Culture de fruits oléagineux,Culture de la vigne
Finances de PELOILLE PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PELOILLE PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PELOILLE PATRICK
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 83570 CARCESSiègeActif
414 387 688 00024 · ouvert le 01 novembre 2003 · NAF 0126Z
- 06600 ANTIBESFermé
414 387 688 00016 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 011A
Documents juridiques de PELOILLE PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PELOILLE PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PELOILLE PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PELOILLE PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELOILLE PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PELOILLE PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PELOILLE PATRICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1990
Questions fréquentes sur PELOILLE PATRICK
Quel est le numéro SIREN de PELOILLE PATRICK ?
Le numéro SIREN de PELOILLE PATRICK est 414 387 688. Le SIRET de son siège social est 414 387 688 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18414387688.
Où se situe le siège social de PELOILLE PATRICK ?
Le siège social de PELOILLE PATRICK est situé Qua le Clos du Roux, 83570 Carces.
PELOILLE PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, PELOILLE PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PELOILLE PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PELOILLE PATRICK.
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