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841 596 950

Active
Siren841 596 950Entrepreneur individuel Tonnay-CharenteCréée le 06 novembre 2024

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 841 596 950

Dénomination
841 596 950
SIREN
841 596 950
SIRET (siège)
841 596 950 00045
N° TVA intracommunautaire
FR75841596950Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 841 596 950
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
06 novembre 2024
Siège social
Tonnay-Charente
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 841 596 950

Tous type de création d'illustration : Commande de particulier et de professionnels, élaboration de projets de bande dessinée, vente de tirages réalisés par moi-même au sein d'événement mais aussi par le biais d'éditeurs d'affiche

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 841 596 950

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 841 596 950

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Tonnay-CharenteSiègeActif

    841 596 950 00045 · ouvert le 01 mars 2024 · NAF 9003A

Documents juridiques de 841 596 950

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 05 novembre 2024

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 05 novembre 2024

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Conformité de 841 596 950

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 841 596 950. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 841 596 950 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 841 596 950

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 novembre 2024

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