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PELOSSE BERNARD

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Siren520 164 492Entrepreneur individuel69003 LYONCréée le 15 février 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 520 164 492, PELOSSE BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 15 février 2010. Le siège social de l'entreprise se trouve 91 Crs Gambetta, 69003 Lyon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8690F.

Fiche d'identité de PELOSSE BERNARD

Dénomination
PELOSSE BERNARD
SIREN
520 164 492
SIRET (siège)
520 164 492 00024
N° TVA intracommunautaire
FR71520164492Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 520 164 492
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690F
Date de création
15 février 2010
Siège social
91 CRS GAMBETTA, 69003, LYON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PELOSSE BERNARD

Activités de santé humaine non classées ailleurs

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Finances de PELOSSE BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PELOSSE BERNARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de PELOSSE BERNARD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69003 LYONSiègeActif

    520 164 492 00024 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 8690F

  • 69001 LYONFermé

    520 164 492 00016 · ouvert le 15 février 2010 · NAF 8690F

Documents juridiques de PELOSSE BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PELOSSE BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PELOSSE BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PELOSSE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELOSSE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PELOSSE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PELOSSE BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 février 2010

Questions fréquentes sur PELOSSE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de PELOSSE BERNARD ?

Le numéro SIREN de PELOSSE BERNARD est 520 164 492. Le SIRET de son siège social est 520 164 492 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71520164492.

Où se situe le siège social de PELOSSE BERNARD ?

Le siège social de PELOSSE BERNARD est situé 91 Crs Gambetta, 69003 Lyon.

PELOSSE BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, PELOSSE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 février 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PELOSSE BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PELOSSE BERNARD.

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