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PELOSSE MARC

Active
Siren403 624 950Entrepreneur individuel69570 DARDILLYCréée le 03 janvier 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PELOSSE MARC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 janvier 1996, identifié par le SIREN 403 624 950. Elle est domiciliée 15 rue de la Poste, 69570 Dardilly. L'entreprise déclare le code NAF 7111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de PELOSSE MARC

Dénomination
PELOSSE MARC
SIREN
403 624 950
SIRET (siège)
403 624 950 00057
N° TVA intracommunautaire
FR00403624950Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 624 950
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
03 janvier 1996
Siège social
15 RUE DE LA POSTE, 69570, DARDILLY
Établissements
5
Statut
Active

Objet social de PELOSSE MARC

Activités d'architecture

Finances de PELOSSE MARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PELOSSE MARC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PELOSSE MARC

5 établissements, dont 1 en activité.

  • 69570 DARDILLYSiègeActif

    403 624 950 00057 · ouvert le 07 juillet 2017 · NAF 7111Z

  • 69130 ECULLYFermé

    403 624 950 00016 · ouvert le 03 janvier 1996 · NAF 748F

  • 69005 LYONFermé

    403 624 950 00024 · ouvert le 01 mai 1996 · NAF 748F

  • 69001 LYONFermé

    403 624 950 00032 · ouvert le 02 janvier 1998 · NAF 742A

  • 69007 LYONFermé

    403 624 950 00040 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 7111Z

Documents juridiques de PELOSSE MARC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PELOSSE MARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PELOSSE MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PELOSSE MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELOSSE MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PELOSSE MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PELOSSE MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 janvier 1996

Questions fréquentes sur PELOSSE MARC

Quel est le numéro SIREN de PELOSSE MARC ?

Le numéro SIREN de PELOSSE MARC est 403 624 950. Le SIRET de son siège social est 403 624 950 00057. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00403624950.

Où se situe le siège social de PELOSSE MARC ?

Le siège social de PELOSSE MARC est situé 15 rue de la Poste, 69570 Dardilly.

PELOSSE MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, PELOSSE MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PELOSSE MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PELOSSE MARC.

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