PELOT FRANCIS
Active0210Z · Sylviculture et autres activités forestières
PELOT FRANCIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 5 juillet 2004 sous le numéro SIREN 905 190 971. Elle est domiciliée La Besse, 63820 Briffons. Son activité principale est sylviculture et autres activités forestières (code NAF 0210Z).
Fiche d'identité de PELOT FRANCIS
INSEE- Dénomination
- PELOT FRANCIS
- SIREN
- 905 190 971
- SIRET (siège)
- 905 190 971 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR16905190971Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 905 190 971
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0210Z - Sylviculture et autres activités forestières
- Date de création
- 05 juillet 2004
- Siège social
- LA BESSE, 63820, BRIFFONS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PELOT FRANCIS
Sylviculture et autres activités forestières
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Établissements de PELOT FRANCIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 63820 BRIFFONSSiègeActif
905 190 971 00010 · ouvert le 05 juillet 2004 · NAF 0210Z
Conformité de PELOT FRANCIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELOT FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PELOT FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PELOT FRANCIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 juillet 2004
Questions fréquentes sur PELOT FRANCIS
Quel est le numéro SIREN de PELOT FRANCIS ?
Le numéro SIREN de PELOT FRANCIS est 905 190 971. Le SIRET de son siège social est 905 190 971 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16905190971.
Où se situe le siège social de PELOT FRANCIS ?
Le siège social de PELOT FRANCIS est situé La Besse, 63820 Briffons.
PELOT FRANCIS est-elle toujours en activité ?
Oui, PELOT FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juillet 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PELOT FRANCIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PELOT FRANCIS.
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