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PELOT ROQUES

Active
Siren479 995 128SCI39100 DOLECréée le 17 décembre 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

PELOT ROQUES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 décembre 2004, identifiée par le SIREN 479 995 128. Le siège social de l'entreprise se trouve 56 rue General Malet Mme Claire Roques, 39100 Dole. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par CLAIRE PELOT, autre.

Fiche d'identité de PELOT ROQUES

Dénomination
PELOT ROQUES
SIREN
479 995 128
SIRET (siège)
479 995 128 00010
N° TVA intracommunautaire
FR26479995128Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 479 995 128
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 décembre 2004
Siège social
56 RUE GENERAL MALET MME CLAIRE ROQUES, 39100, DOLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PELOT ROQUES

ACQUISITION, CONSTRUCTION ET PROPRIETE DE BIENS IMMOBILIERS, MISE EN VALEUR, ADMINISTRATION, GESTION, EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION

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Finances de PELOT ROQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de PELOT ROQUES

CP

CLAIRE PELOT

Autre

Depuis la création (17 décembre 2004) · 21 ans

Établissements de PELOT ROQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39100 DOLESiègeActif

    479 995 128 00010 · ouvert le 18 novembre 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de PELOT ROQUES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 décembre 2004

  • Acte

Comptes annuels de PELOT ROQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PELOT ROQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PELOT ROQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELOT ROQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant PELOT ROQUES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PELOT ROQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PELOT ROQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 décembre 2004

Questions fréquentes sur PELOT ROQUES

Quel est le numéro SIREN de PELOT ROQUES ?

Le numéro SIREN de PELOT ROQUES est 479 995 128. Le SIRET de son siège social est 479 995 128 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26479995128.

Qui dirige PELOT ROQUES ?

PELOT ROQUES est dirigée par CLAIRE PELOT, autre.

Où se situe le siège social de PELOT ROQUES ?

Le siège social de PELOT ROQUES est situé 56 rue General Malet Mme Claire Roques, 39100 Dole.

PELOT ROQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, PELOT ROQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 décembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PELOT ROQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PELOT ROQUES.

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