PELOUS GERARD
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Enregistré sous le numéro SIREN 319 621 025, PELOUS GERARD est un entrepreneur individuel créé le 1er août 1980. Son siège social est situé Che de Notre Dame, 11200 Fabrezan. PELOUS GERARD relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de PELOUS GERARD
INSEE- Dénomination
- PELOUS GERARD
- SIREN
- 319 621 025
- SIRET (siège)
- 319 621 025 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR45319621025Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 319 621 025
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 août 1980
- Siège social
- CHE DE NOTRE DAME, 11200, FABREZAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PELOUS GERARD
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de PELOUS GERARD
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 11200 FABREZANSiègeFermé
319 621 025 00018 · ouvert le 01 août 1980 · NAF 6820B
Conformité de PELOUS GERARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELOUS GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PELOUS GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PELOUS GERARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 août 1980
Questions fréquentes sur PELOUS GERARD
Quel est le numéro SIREN de PELOUS GERARD ?
Le numéro SIREN de PELOUS GERARD est 319 621 025. Le SIRET de son siège social est 319 621 025 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45319621025.
Où se situe le siège social de PELOUS GERARD ?
Le siège social de PELOUS GERARD est situé Che de Notre Dame, 11200 Fabrezan.
PELOUS GERARD est-elle toujours en activité ?
Oui, PELOUS GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PELOUS GERARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PELOUS GERARD.
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