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PELOUSE BERNARD

Active
Siren398 405 951Entrepreneur individuel66470 SAINTE-MARIE-LA-MERCréée le 01 janvier 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PELOUSE BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1994, identifié par le SIREN 398 405 951. Son siège social est situé 5 All des Fuchsias, 66470 Sainte-Marie-la-Mer. Son activité principale relève du code NAF 702A.

Fiche d'identité de PELOUSE BERNARD

Dénomination
PELOUSE BERNARD
SIREN
398 405 951
SIRET (siège)
398 405 951 00011
N° TVA intracommunautaire
FR64398405951Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 405 951
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702A
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
5 ALL DES FUCHSIAS, 66470, SAINTE-MARIE-LA-MER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PELOUSE BERNARD

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Finances de PELOUSE BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PELOUSE BERNARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de PELOUSE BERNARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 66470 SAINTE-MARIE-LA-MERSiègeFermé

    398 405 951 00011 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 702A

Documents juridiques de PELOUSE BERNARD

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de PELOUSE BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PELOUSE BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PELOUSE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELOUSE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PELOUSE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PELOUSE BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur PELOUSE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de PELOUSE BERNARD ?

Le numéro SIREN de PELOUSE BERNARD est 398 405 951. Le SIRET de son siège social est 398 405 951 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64398405951.

Où se situe le siège social de PELOUSE BERNARD ?

Le siège social de PELOUSE BERNARD est situé 5 All des Fuchsias, 66470 Sainte-Marie-la-Mer.

PELOUSE BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, PELOUSE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PELOUSE BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PELOUSE BERNARD.

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