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PELOUSE JEAN

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Siren390 594 216Entrepreneur individuel11270 FANJEAUXCréée le 01 janvier 1993

PELOUSE JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1993 sous le numéro SIREN 390 594 216. Le siège social de l'entreprise se trouve Foulbase, 11270 Fanjeaux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 702B.

Fiche d'identité de PELOUSE JEAN

Dénomination
PELOUSE JEAN
SIREN
390 594 216
SIRET (siège)
390 594 216 00017
N° TVA intracommunautaire
FR59390594216Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 594 216
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702B
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
FOULBASE, 11270, FANJEAUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PELOUSE JEAN

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Établissements de PELOUSE JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 11270 FANJEAUXSiègeFermé

    390 594 216 00017 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 702B

Conformité de PELOUSE JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELOUSE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PELOUSE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PELOUSE JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur PELOUSE JEAN

Quel est le numéro SIREN de PELOUSE JEAN ?

Le numéro SIREN de PELOUSE JEAN est 390 594 216. Le SIRET de son siège social est 390 594 216 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59390594216.

Où se situe le siège social de PELOUSE JEAN ?

Le siège social de PELOUSE JEAN est situé Foulbase, 11270 Fanjeaux.

PELOUSE JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, PELOUSE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PELOUSE JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PELOUSE JEAN.