PELOUSE JEAN
ActivePELOUSE JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1993 sous le numéro SIREN 390 594 216. Le siège social de l'entreprise se trouve Foulbase, 11270 Fanjeaux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 702B.
Fiche d'identité de PELOUSE JEAN
INSEE- Dénomination
- PELOUSE JEAN
- SIREN
- 390 594 216
- SIRET (siège)
- 390 594 216 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR59390594216Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 594 216
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 702B
- Date de création
- 01 janvier 1993
- Siège social
- FOULBASE, 11270, FANJEAUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PELOUSE JEAN
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Établissements de PELOUSE JEAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 11270 FANJEAUXSiègeFermé
390 594 216 00017 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 702B
Conformité de PELOUSE JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELOUSE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PELOUSE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PELOUSE JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1993
Questions fréquentes sur PELOUSE JEAN
Quel est le numéro SIREN de PELOUSE JEAN ?
Le numéro SIREN de PELOUSE JEAN est 390 594 216. Le SIRET de son siège social est 390 594 216 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59390594216.
Où se situe le siège social de PELOUSE JEAN ?
Le siège social de PELOUSE JEAN est situé Foulbase, 11270 Fanjeaux.
PELOUSE JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, PELOUSE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PELOUSE JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PELOUSE JEAN.
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