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PELOYE CHARLES

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Siren801 765 892Entrepreneur individuel75006 PARISCréée le 18 mars 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 801 765 892, PELOYE CHARLES est un entrepreneur individuel créé le 18 mars 2013. Son siège social est situé 7 rue Princesse, 75006 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.

Fiche d'identité de PELOYE CHARLES

Dénomination
PELOYE CHARLES
SIREN
801 765 892
SIRET (siège)
801 765 892 00014
N° TVA intracommunautaire
FR37801765892Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 801 765 892
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
18 mars 2013
Siège social
7 RUE PRINCESSE, 75006, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PELOYE CHARLES

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de PELOYE CHARLES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PELOYE CHARLES

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de PELOYE CHARLES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75006 PARISSiègeActif

    801 765 892 00014 · ouvert le 18 mars 2013 · NAF 9003A

Documents juridiques de PELOYE CHARLES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PELOYE CHARLES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PELOYE CHARLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PELOYE CHARLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELOYE CHARLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PELOYE CHARLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PELOYE CHARLES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 mars 2013

Questions fréquentes sur PELOYE CHARLES

Quel est le numéro SIREN de PELOYE CHARLES ?

Le numéro SIREN de PELOYE CHARLES est 801 765 892. Le SIRET de son siège social est 801 765 892 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37801765892.

Où se situe le siège social de PELOYE CHARLES ?

Le siège social de PELOYE CHARLES est situé 7 rue Princesse, 75006 Paris.

PELOYE CHARLES est-elle toujours en activité ?

Oui, PELOYE CHARLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mars 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PELOYE CHARLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PELOYE CHARLES.

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