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PELTIER

Active
Siren840 390 942SNC26790 BouchetCréée le 29 juin 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 840 390 942, PELTIER est une SNC créée le 29 juin 2018. Elle est domiciliée 1 PL 1 Place DES COMMERCES, 26790 Bouchet. Son activité principale relève du code NAF 4711B. NADEGE ADAM exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de PELTIER

Dénomination
PELTIER
SIREN
840 390 942
SIRET (siège)
840 390 942 00018
N° TVA intracommunautaire
FR54840390942Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 840 390 942
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 février 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
4711B
Date de création
29 juin 2018
Siège social
1 PL 1 Place DES COMMERCES, 26790, Bouchet
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PELTIER

Tabac, alimentation générale, épicerie de détail, terminal de cuisson, confiserie, cartes téléphoniques, dépôt de pain, de presse, jeux de la française des jeux, point vert crédit agricole

Finances de PELTIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PELTIER

NA

NADEGE ADAM

Autre

CP

CEDRIC PELTIER

Autre

Depuis la création (29 juin 2018) · 8 ans

Établissements de PELTIER

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 26790 BouchetSiègeFermé

    840 390 942 00018 · ouvert le 30 juillet 2018 · NAF 4711B

Documents juridiques de PELTIER

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 octobre 2023

  • Acte

Dépôt du 29 juin 2018

  • Acte

Comptes annuels de PELTIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PELTIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PELTIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELTIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent PELTIER. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PELTIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PELTIER

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

    PELTIER Cédric Louis nom d'usage : PELTIER n'est plus gérant. PELTIER Cédric Louis nom d'usage : PELTIER devient liquidateur

  2. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    Début d'activité : 2018-07-30

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

  1. création

    Date d'effet : 29 juin 2018

Questions fréquentes sur PELTIER

Quel est le numéro SIREN de PELTIER ?

Le numéro SIREN de PELTIER est 840 390 942. Le SIRET de son siège social est 840 390 942 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54840390942.

Qui dirige PELTIER ?

PELTIER est dirigée par NADEGE ADAM, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de PELTIER ?

Le siège social de PELTIER est situé 1 PL 1 Place DES COMMERCES, 26790 Bouchet.

PELTIER est-elle toujours en activité ?

Oui, PELTIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 juin 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PELTIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PELTIER.

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